MAIRIE DE VAYLATS

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Un stage Théâtre Cirque et Nature pour enfants à Belfort du Quercy Août 2024 proposé par l’association OCTopus RITMO, les arts croisés...

Pour toute information et inscription : octopusritmo.fr / octopus.ritmo@gmail.com // 06 77 47 92 65

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Un stage Théâtre Cirque et Nature pour enfants à Belfort du Quercy Août 2024 proposé par l’association OCTopus RITMO, les arts croisés...

Pour toute information et inscription : octopusritmo.fr / 06 77 47 92 65

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compte rendu conseil du 9 avril 2024

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Campagne composteurs gratuits

Bon pour un composteur :

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compte rendu conseil municipal du 19 mars 2024

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25/03 - 30/04 > PLUi : Enquête publique

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE

ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DE LA
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE LALBENQUE LIMOGNE
ET ABROGATION DES CARTES COMMUNALES

Site CC : Les pièces du PLUi

Avis :

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Le Parc enquête publique (18/03 + web)

Le Parc doit renouveler sa Charte et organise une enquête et des réunions publiques :

>> Enquête en ligne

Détails des réunions / QR Code enquête :

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compte rendu conseil municipal du 160124

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VOEUX 2024

Les vœux de la commune se tiendront le vendredi 12 janvier 2024, à 18h30, à la salle des fêtes.

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Animations organisées du 20 au 25 Novembre 2023 Semaine des droits de l’enfant

Semaine des droits de l’enfant

Samedi 25 Novembre
LA HALLE
LIMOGNE-EN-QUERCY

— 
Semaine des droits de l’enfant sur le territoire 2023

Animations organisées
du 20 au 25 Novembre 2023

...

__Qu’est-ce que la semaine des droits de l’enfant ?__

Le 20 novembre célèbre la Convention Internationale des Droits
de l’Enfant adoptée par l’Assemblée Générale des Nations Unies
le 20 novembre 1989.
Cette journée nous rappelle la nécessité de renforcer la
protection des droits fondamentaux de chaque enfant :
• droit d’avoir un nom, une nationalité, une identité
• droit d’être soigné, protégé des maladies, d’avoir une
alimentation suffisante et équilibrée
• droit d’aller à l’école
• droit d’être protégé de la violence, de la maltraitance et de
toutes formes d’abus et d’exploitation
• droit d’être protégé contre toutes les formes de discrimination
• droit de ne pas faire la guerre, ni la subir
• droit d’avoir un refuge, d’être secouru, et d’avoir des
conditions de vie décentes
• droit de jouer et d’avoir des loisirs
• droit à la liberté d’information, d’expression et de participation
• droit d’avoir une famille, d’être entouré et aimé

A l’occasion de cette journée internationale des Droits de
l’Enfant, la Communauté de Communes en cohérence avec
son projet éducatif, a souhaité organiser plusieurs actions pour
rappeler son engagement en faveur des droits de l’enfant.
Plusieurs partenaires se sont associés à cette initiative,
notamment le Centre d’Information Des Droits des Femmes et
des Familles (CIDFF). Cette association départementale exerce
une mission d’intérêt général confiée par l’État dont l’objectif est
de favoriser l’autonomie sociale, professionnelle et personnelle
des femmes et de promouvoir l’égalité entre les femmes et les
hommes.
Le CIDFF propose un service « Droits des Jeunes » et organise
chaque année des actions pour promouvoir les Droits de l’Enfant
grâce à un financement du Département du Lot.

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AP N° E-2023-313 - Limitations usages d’eau

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Arrêt PLUi

Le projet du futur PLUi a été arrêté.

Lien suivant vers le site de la COMCOM pour prendre connaissance des informations :
https://www.cc-lalbenque-limogne.fr/plan-local-durbanisme-intercommunal-plui/

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Compte rendu du CM du 10/10/23

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Compte rendu du CM du 19/09/23

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Emploi jeune

Mission Locale & CEJ (Contrat d’Engagement Jeune)

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14/09 : Action d’information et de prévention concernant l’usage des écrans

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Aide a la pratique sportive 2023-2024

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Lancement de la campagne d’hiver des Restaurants du Coeur

Lancement du second centre itinérant du Lot
à partir du 13 décembre 2022

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consultation publique : produits phytopharmaceutiques - voies ferrées

Cette consultation s’étend du 19/9 au 10/10.

https://www.registre-numerique.fr/charte-produits-phytopharmaceutiques-voies-sncf-46

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Intramuros

La commune de Vaylats utilise depuis peu l’interface Intramuros et l’alimente progressivement.

Vous pouvez d’ores et déjà télécharger l’application sur votre smartphone pour accéder aux informations qui y sont postées en direct.

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Demandes d’autorisation d’urbanisme – La saisine par voie électronique

Qu’est-ce que le centre instructeur Quercy Causses ?

L’Application du Droit des Sols (ADS) vise à instruire les demandes d’autorisations d’urbanisme, en vérifiant que l’utilisation des sols se fait conformément aux règles des documents de planification locaux (cartes communales, plans locaux d’urbanisme communaux) et du code de l’urbanisme.

Depuis le 1er janvier 2022, les communautés de communes du Quercy Blanc et du Pays de Lalbenque-Limogne proposent à leurs communes membres, qui disposent d’un document d’urbanisme, l’instruction des demandes d’autorisations d’urbanisme.

À l’heure actuelle, 28 communes adhèrent au Centre Instructeur Quercy Causses.

Le service instruit les demandes d’autorisation d’urbanisme transmises, pour le compte des communes, sur la base des documents d’urbanisme et de la réglementation en vigueur.

Où et comment déposer une demande d’autorisation ?

La Mairie reste le premier interlocuteur du demandeur : elle assure le lien entre vous et le centre instructeur Quercy Causses (CIQC).

Pour effectuer votre demande, vous devrez vous adresser à votre mairie en faisant soit une demande papier, soit une demande numérique sur la plateforme mise en place à cet effet.

Lien vers le portail pour la saisine par voie électronique : Portail Usager Urbanisme (sirap.fr)

La Mairie transférera ensuite votre demande au service instructeur.

Ce dernier rendra un avis technique sur votre demande au Maire qui délivrera ensuite l’arrêté.

Vous avez des questions sur votre projet avant tout dépôt de demande d’autorisation ?

En cas de questions sur la faisabilité d’un projet ou le montage du dossier, adressez-vous à votre mairie qui sera en mesure de répondre à vos questions.

Dans le cadre de projets spécifiques, la mairie pourra solliciter l’appui du pôle ADS pour tout conseil et renseignement préalable au dépôt d’une demande d’autorisation.

Informations utiles

Vous pouvez retrouver l’ensemble des documents d’urbanisme (Zonage et règlement) sur le site du géoportail de l’urbanisme : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/
Les formulaires CERFA nécessaires au dépôt de toute autorisation sont disponibles sur le site Service Public : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/services-en-ligne-et-formulaires

Vous pouvez également télécharger sur le même site la notice explicative pour les demandes d’autorisations d’urbanisme (formulaire cerfa n°51434#09)

Aide au montage de dossier :

· Lien utile pour constituer vos dossiers :

- Géoportail pour faire vos plans de situation : geoportail.gouv.fr

- Cadastre : cadastre.gouv.fr

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Accompagnement numérique sur le territoire Lalbenque-Limogne

La Communauté de Communes a recruté une conseillère numérique. Elle s’appelle Delphine GANNAY.

Comme informé lors de nos dernières rencontres (commission, comité de pilotage CTG), nous vous transmettons un questionnaire à diffuser auprès de vos administrés et autres usagers qui ont un besoin d’accompagnement numérique ou besoin de se perfectionner sur certains usages. Ce questionnaire pourra nous permettre de mieux identifier les besoins afin de cibler l’offre qui sera proposée. Par définition, certaines personnes ne pourront pas répondre à ce questionnaire en ligne. C’est pourquoi il est également disponible en version "papier" (ci-joint). Nous vous remercions de participer à la diffusion de ce questionnaire en mairie ou par vos réseaux sociaux ou par contact direct (le bouche à oreille fonctionne bien !)

Questionnaire en ligne en cliquant sur le lien suivant :

https://framaforms.org/les-ateliers-numeriques-de-la-communaute-de-communes-du-pays-de-lalbenque-limogne-1643724990

Questionnaire à imprimer pour une version papier ci-joint à renvoyer ou à transmettre à la Communauté de Communes du Pays de Lalbenque-Limogne - Conseillère numérique - 38 place de la Bascule - 46230 LALBENQUE

Nous sommes également à l’écoute de toutes les propositions que vous pourrez nous faire :

- pour permettre la diffusion de ce questionnaire et l’identification des besoins de vos habitants

- ou si vous avez, en tant qu’élu(e), des attentes ou des suggestions particulière sur le sujet. Comme vous le savez, les ateliers pourront s’organiser au plus proche des besoins, dès lors que nous avons un potentiel de personnes à accompagner et que nous pourrons disposer d’une salle à disposition équipée d’un accès internet.

D’ores et déjà, un partenariat avec Lot Aide à Domicile nous permet d’organiser des ateliers de découverte informatique auprès des ainés (+ de 60 ans) dès le mois de mars. N’hésitez pas à orienter les personnes concernées/intéressées vers Delphine qui organise les pré-inscriptions sur ces ateliers. Une communication plus précise devrait suivre dans quelques jours.

Delphine est joignable aux coordonnées suivantes :

Delphine GANNAY

05.65.24.22.51

numerique@ccpll.fr

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Rappel usage de l’assainissement collectif

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Cartographies Offres d’emploi - GEIQ 46

Retrouvez les cartographies regroupant les différentes offres d’emploi sur l’ensemble du département du GEIQ 46.